Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussat, Jean-Claude (notaire)

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1777-1781.

Cote : 2 E 393

Période : 1777 - 1781

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1752-1757.

Cote : 2 E 386

Période : 1752 - 1757

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1758-1759.

Cote : 2 E 387

Période : 1758 - 1759

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1760-1762.

Cote : 2 E 388

Période : 1760 - 1762

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1769-1770.

Cote : 2 E 390

Période : 1769 - 1770

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Bussat, Jean-Claude

Cote : 2 E 386-393

Période : 1752 - 1781

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1765-1768.

Cote : 2 E 389

Période : 1765 - 1768

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1771-1773.

Cote : 2 E 391

Période : 1771 - 1773

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1774-1775.

Cote : 2 E 392

Période : 1774 - 1775

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)

Bussat, Jean-Claude (notaire)

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