Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

VAUDAUX (famille d'Habères)

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Obligations passées en sa faveur par Jean-François et Amed Ducroz, Pierre et Bernard Genoud-Prachex, Angélique Reynaud, femme de François Du...

Cote : 43 J 331

Période : 1779 - 1789

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements de terres à Habère-Poche : concerne les familles Bel, Bernaz, Devigny, Ducrot, Mamet, Meynent, Ruffet, Sansonnet, Vaudaux.

Cote : 43 J 564

Période : 1815 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations passées en sa faveur par Claude Bovet, Claudy et François Byuz, Jean et Jacques Ducrot, Claudine et Perrine Ducry, Etienne et Ni...

Cote : 43 J 94

Période : 1688 - 1725

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du grangeage de Doucy à Pierre et Joseph-Marie Mamet et Claude Baud, puis à Pierre, Pierre-François, Claude et Jean Mamet ; des ...

Cote : 43 J 562

Période : 1820 - 1851

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements de terres à Habère-Lullin : concerne les familles Bouvet, Ducrot, Duret, Forel, Genoud, Jacquard, Meynent, Ruffet.

Cote : 43 J 563

Période : 1823 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis de terres à Habères et de vignes à Bonne faits de Jehan Bel, menuisier, Claude Duret, Louis Favier, Bernard Jacquet, Pernon Jacquier,...

Cote : 43 J 41

Période : 1599 - 1630

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

VAUDAUX (famille d'Habères)

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