Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MEYNEND, MEYNENT ou MEYNENS (famille d'Habères)

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Acensements des dîmes d'Habere et de Poche. Acensements du grangeage de Recullafoz et de diverses pièces de terres à Claude Bovet, Pierre Du...

Cote : 43 J 52

Période : 1616 - 1642

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations en sa faveur passées par Jean Blanc, de Lucinges ; Jehan Delaperousaz, de Draillant ; Jean Meynens, d'Habères. Reconnaissance de...

Cote : 43 J 65

Période : 1643 - 1672

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements des grangeages d'Habères.

Cote : 43 J 253

Période : 1731 - 1753

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du grangeage de Doucy à Pierre et Joseph-Marie Mamet et Claude Baud, puis à Pierre, Pierre-François, Claude et Jean Mamet ; des ...

Cote : 43 J 562

Période : 1820 - 1851

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements de terres à Habère-Lullin : concerne les familles Bouvet, Ducrot, Duret, Forel, Genoud, Jacquard, Meynent, Ruffet.

Cote : 43 J 563

Période : 1823 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Fragments de procédures contre les hoirs Dupraz-Froisier ; Claude et Clauda Duret ; Claude Meille ; Clauda Merlin, Vve de Bernard Bovet ; Pi...

Cote : 43 J 61

Période : 1609 - 1642

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements des grangeages d'Habères ; l'Arpettaz et Grange Billioud à Amé, Joseph et Jean Bouvet-Gerbettaz ; Le Bel à Joseph Duvillaret et ...

Cote : 43 J 474

Période : 1812 - 1814

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations passées en faveur de Joseph de Gerbais de Sonnaz par Joseph Boëx, charpentier, de Cornier ; François Caux ; Marie Lapierre, veuv...

Cote : 43 J 599

Période : 1836 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Megemond-Mirany.

Cote : 43 J 730

Période : 1819 - 1860

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations et rentes constituées passées en sa faveur par Jeannet Byu, François Ducry, maître charpentier, Clauda Feliza, Vve de Claude Dup...

Cote : 43 J 72

Période : 1673 - 1688

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MEYNEND, MEYNENT ou MEYNENS (famille d'Habères)

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