Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GERBAIS de SONNAZ, Claude-Jean-Baptiste de (seigneur d'Habères)

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Quittances de la pension de ses sœurs religieuses à Sainte-Catherine et à Bonlieu. Comptes avec les ursulines de Thonon, transaction et cess...

Cote : 43 J 238

Période : 1731 - 1753

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Grosse de reconnaissances de la paroisse d'Habères stipulées par Me Joseph Biord, notaire et commissaire d'extentes.

Cote : 43 J 242

Période : 1732 - 1737

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Cottet de Me Pacthod à cause de Marcossey ».

Cote : 43 J 245

Période : 1611 - 1631

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Sommaire des contrats passés par les seigneurs de Sonnaz ».

Cote : 43 J 251

Période : 1718 - 1792

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Cahier de comptes concernant les grangeries et biens des Habères.

Cote : 43 J 254

Période : 1710 - 1733

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Fragment d'un carnet de comptes contenant quelques prix-faits pour la maison de Thonon, en particulier le portail du jardin à Me Pierre Jano...

Cote : 43 J 255

Période : 1734 - 1744

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Quittances passées en sa faveur par la Bourse des pauvres clercs du diocèse de Genève (Fondée par Mgr Jean d'Arenthon d'Alex, évêque de Genè...

Cote : 43 J 259

Période : 1731 - 1758

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès avec les Sieurs Antoine et Joseph Dumax, héritiers de Rd Benoît Dumax, demandeurs : Avis en droit pour Nble Claude-Jean-Baptiste de G...

Cote : 43 J 263

Période : 1730 - 1740

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Avis en droit pour Messire Claude-Jean-Baptiste de Gerbais de Sonnaz, seigneur d'Habère, Demandeur, contre Sieur Sébastien Rey, et Maître Bo...

Cote : 43 J 267

Période : 1745 - 1747

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Notes, la plupart de la main de Claude-Jean-Baptiste, concernant le procès pour la seigneurie d'Aiguebelle.

Cote : 43 J 269

Période : 1745 - 1748

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

GERBAIS de SONNAZ, Claude-Jean-Baptiste de (seigneur d'Habères)

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