Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GERBAIS de SONNAZ, comte Joseph de (lieutenant général)

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Enregistrement de la donation faite par ses frères. Contrat dotal avec Rose-Françoise de Mareschal-Saumont, fille de Joseph-Hector, comte de...

Cote : 43 J 488

Période : 1822 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
États de service. Patentes et brevets de nominations et de décorations. Correspondance : avis de nominations, demandes de congés.

Cote : 43 J 489

Période : 1831 - 1849

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Revues et états nominatifs ; rapports journaliers ; notes et comptes divers ; attestations des syndics lors du passage du régiment.

Cote : 43 J 490

Période : 1814 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Mission concernant l'armement des contingents de la brigade de Savoie, et revue d'inspection de la brigade d'Alexandrie. Projet d'ordre du j...

Cote : 43 J 492

Période : 1821 - 1821

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Classe 1803.

Cote : 43 J 495

Période : 1823 - 1823

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Instructions du roi Charles-Félix au chevalier César de Saluces pour exercice de la charge de gouverneur des princes. Journal provisoire de ...

Cote : 43 J 500

Période : 1830 - 1834

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Horaires des princes Victor et Ferdinand.

Cote : 43 J 502

Période : 1831 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Commandi estrati dalli elementi d'istruzione per la fanteria, dal regolamento per il maneggio delle armi, e dal ristretto delle evoluzioni...

Cote : 43 J 508

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Regolamento per gli uniformi (Torino, Stamperia reale, 1814, 30 p.).

Cote : 43 J 512

Période : 1767 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Regolamento del Real Corpo di Stato-Maggior-Generale della Regia Armata (Torino, Domenico Pane, 1831, 73 p., 3 grands tableaux).

Cote : 43 J 516

Période : 1767 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

GERBAIS de SONNAZ, comte Joseph de (lieutenant général)

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