Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARESCHAL-SAUMONT, chev. Gaspard de (lieutenant colonel au régiment de Savoie)

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1792-1793

Cote : 43 J 767

Période : 1792 - 1793

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
1796-1798

Cote : 43 J 771

Période : 1796 - 1798

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces concernant les Volontaires savoyards de 1814 et la formation du régiment de Savoie. États des officiers et sous-officiers.

Cote : 43 J 773

Période : 1814 - 1818

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
États des officiers et soldats du régiment de Savoie et des régiments piémontais prisonniers de guerre en France. Correspondance à ce sujet.

Cote : 43 J 774

Période : 1815 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Registres de correspondance du régiment, et registre de correspondance pour le gouvernement des provinces de Maurienne et de Tarentaise.

Cote : 43 J 777

Période : 1814 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 782

Période : 1814 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Fragments de comptes personnels et quittances.

Cote : 43 J 786

Période : 1809 - 1820

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Livres de l'ordinaire de la compagnie Mareschal.

Cote : 43 J 772

Période : 1794 - 1796

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Lettres du chevalier Mussa, régent au bureau de la Guerre, au comte de Cordon.

Cote : 43 J 779

Période : 1814 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Lettres du chevalier Mussa au major de Ruphy, commandant du régiment de Savoie.

Cote : 43 J 780

Période : 1814 - 1814

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MARESCHAL-SAUMONT, chev. Gaspard de (lieutenant colonel au régiment de Savoie)

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