Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARESCHAL-SAUMONT, Christine de (femme de Janus de Gerbais de Sonnaz)

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Extraits du cadastre d'Habère-Lullin et d'Habère-Poche concernant les biens de la famille de Sonnaz.

Cote : 43 J 472

Période : 1811 - 1811

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements des grangeages d'Habères ; l'Arpettaz et Grange Billioud à Amé, Joseph et Jean Bouvet-Gerbettaz ; Le Bel à Joseph Duvillaret et ...

Cote : 43 J 474

Période : 1812 - 1814

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Carnet de compte commencé par Christine de Mareschal et continué par son fils Joseph de Gerbais de Sonnaz.

Cote : 43 J 483

Période : 1802 - 1838

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 783

Période : 1815 - 1816

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Radiation provisoire puis définitive de la liste des émigrés de Janus de Gerbais de Sonnaz, et levée du séquestre de ses biens (Radié provis...

Cote : 43 J 339

Période : 1796 - 1802

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 467

Période : 1749 - 1784

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
État de situation des biens de ses enfants.

Cote : 43 J 468

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Ventes de coupes de bois.

Cote : 43 J 469

Période : 1796 - 1813

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations passées en faveur de Dame Louise Dumont, veuve Louis Duval, de Genève ; Delle Jenny Vignet ; l'adjudant général de La Mare ; Dam...

Cote : 43 J 470

Période : 1803 - 1812

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensement de l'ensemble des biens d'Habères à Joseph Jacquemard, d'Habère-Lullin, et Jean-Marie Desjacques, du Villard-sur-Boëge (9 fructid...

Cote : 43 J 473

Période : 1803 - 1813

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MARESCHAL-SAUMONT, Christine de (femme de Janus de Gerbais de Sonnaz)

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