Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

VIGNOD, Marie de (comtesse Joseph-Hector de Mareschal-Saumont)

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Lettres de sa tante, puis belle-mère, Marie de Vignod, épouse de Joseph-Hector de Mareschal, comte de Saumont.

Cote : 43 J 698

Période : 1818 - 1842

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de lettres à son frère Hector de Gerbais de Sonnaz ; son frère Alphonse de Gerbais de Sonnaz ; sa belle-mère Marie de Vignod, comtes...

Cote : 43 J 687

Période : 1828 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Patentes royales de convalidation des donations faites par la comtesse Joseph-Hector de Mareschal-Saumont à ses filles Eugénie et Rose-Franç...

Cote : 43 J 807

Période : 1830 - 1847

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Lettres de sa grand-mère Marie de Vignod, comtesse Joseph-Hector de Mareschal-Saumont, et de ses belles-sœurs Hélène et Lise de Livet.

Cote : 43 J 865

Période : 1846 - 1896

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Réparations du château d'Arenthon.

Cote : 43 J 448

Période : 1739 - 1751

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 799

Période : 1815 - 1825

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 800

Période : 1814 - 1825

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

VIGNOD, Marie de (comtesse Joseph-Hector de Mareschal-Saumont)

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