Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARESCHAL-SAUMONT, Rose-Françoise (comtesse Joseph de Gerbais de Sonnaz)

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Enregistrement de la donation faite par ses frères. Contrat dotal avec Rose-Françoise de Mareschal-Saumont, fille de Joseph-Hector, comte de...

Cote : 43 J 488

Période : 1822 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 808

Période : 1819 - 1822

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Lettres de sa cousine, puis épouse, Rose de Mareschal-Saumont.

Cote : 43 J 694

Période : 1818 - 1822

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Extraits de baptême, mariage, décès. Acte d'émancipation. Quittance des hoirs de Louise Dumont, veuve Duval, pour un capital remboursé par J...

Cote : 43 J 806

Période : 1797 - 1823

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Patentes royales de convalidation des donations faites par la comtesse Joseph-Hector de Mareschal-Saumont à ses filles Eugénie et Rose-Franç...

Cote : 43 J 807

Période : 1830 - 1847

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MARESCHAL-SAUMONT, Rose-Françoise (comtesse Joseph de Gerbais de Sonnaz)

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