Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAVOIE-CARIGNAN, Ferdinand de (duc de Gênes)

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Bains des princes Victor et Ferdinand. Représentations théâtrales. Avances faites à LL. AA. RR.

Cote : 43 J 504

Période : 1832 - 1834

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance relative à l'éducation des princes.

Cote : 43 J 506

Période : 1833 - 1838

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Instructions du roi Charles-Félix au chevalier César de Saluces pour exercice de la charge de gouverneur des princes. Journal provisoire de ...

Cote : 43 J 500

Période : 1830 - 1834

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Horaires des princes Victor et Ferdinand.

Cote : 43 J 502

Période : 1831 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes et copies de mémoires au roi sur sa charge de vice-gouverneur des princes. Service des gentilhommes. Rapport du congrès tenu pour le...

Cote : 43 J 501

Période : 1834 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Menus des princes Victor et Ferdinand.

Cote : 43 J 503

Période : 1831 - 1835

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Rapports du sergent de garde au Palais royal.

Cote : 43 J 505

Période : 1831 - 1831

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance (suite).

Cote : 43 J 507

Période : 1833 - 1837

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

SAVOIE-CARIGNAN, Ferdinand de (duc de Gênes)

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