Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARESCHAL-SAUMONT, Eugènie de (comtesse Charles Pullini di San Antonino)

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Inventaire de ses biens et vente aux enchères au profit de sa nièce et héritière Eugénie de Mareschal-Saumont, comtesse Charles Pullini. Com...

Cote : 43 J 788

Période : 1825 - 1826

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 799

Période : 1815 - 1825

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 808

Période : 1819 - 1822

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Familles Pullini, Boncompagni, Negri.

Cote : 43 J 874

Période : 1846 - 1902

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de lettres à son frère Hector de Gerbais de Sonnaz ; son frère Alphonse de Gerbais de Sonnaz ; sa belle-mère Marie de Vignod, comtes...

Cote : 43 J 687

Période : 1828 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Famille Pullini di San Antonino.

Cote : 43 J 711

Période : 1820 - 1860

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 783

Période : 1815 - 1816

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MARESCHAL-SAUMONT, Eugènie de (comtesse Charles Pullini di San Antonino)

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