Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAURIS, Me Claude (notaire à Annecy)

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Papiers concernant la succession de son père, Jean-Baptiste de Menthon.

Cote : 43 J 893

Période : 1723 - 1740

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Comptes des sommes versées par Me Claude Mauris, tuteur des fils de feu Jean-Baptiste de Menthon ; sommes perçues sur les moulins du Vivier,...

Cote : 43 J 985

Période : 1723 - 1765

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 988

Période : 1717 - 1754

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Seigneurie et biens de La Balme-de-Thuy.

Cote : 43 J 897

Période : 1731 - 1780

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Seigneurie et biens de Gruffy.

Cote : 43 J 898

Période : 1724 - 1733

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Domaine du château de La Cour et des grangeages d'Annecy-le-Vieux.

Cote : 43 J 900

Période : 1729 - 1757

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Biens de Thônes.

Cote : 43 J 901

Période : 1734 - 1782

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MAURIS, Me Claude (notaire à Annecy)

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