Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RICHARME, Sr Claude-François (fermier à La Balme-de-Thuy)

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Obligations passées par lui en faveur du sieur Claude-François Richarme, hôte et fermier de La Balme-de-Thuy ; sieur Georges Lathuille, marc...

Cote : 43 J 903

Période : 1731 - 1774

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Seigneurie et biens de La Balme-de-Thuy.

Cote : 43 J 897

Période : 1731 - 1780

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Comptes du sieur Claude-François Richarme, fermier de La Balme-de-Thuy, et quittances en sa faveur.

Cote : 43 J 984

Période : 1738 - 1769

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Rentes constituées et obligations passées par elle en faveur de l'église paroissiale du Villard-sur-Thônes ; de Jean-François Bernard, de Ma...

Cote : 43 J 919

Période : 1742 - 1762

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 988

Période : 1717 - 1754

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 989

Période : 1738 - 1759

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

RICHARME, Sr Claude-François (fermier à La Balme-de-Thuy)

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