Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MENTHON du MAREST, Ne Paul-Baptiste de

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Recettes des servis de la rente du Marest.

Cote : 43 J 921

Période : 1698 - 1723

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures contre Claude Roux, de Chamossière, paroisse de Thônes. Avis en droit concernant le procès avec sa sœur Andréanne-Marguerite de M...

Cote : 43 J 924

Période : 1716 - 1718

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances de la rente du Marest.

Cote : 43 J 920

Période : 1734 - 1734

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du moulin du Marest et grangeages de Montvulliex, La Bottière, Les Mellières, Benderel, Graubaz, Vaigniod, à Jean-Claude Arsis, ...

Cote : 43 J 922

Période : 1685 - 1721

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Conventions avec Jean Tiaffey et Claude Tissot, de Serraval. Quittances par Ne Maurice de Motz de La Salle ; Rd Père de Rovillac, supérieur ...

Cote : 43 J 923

Période : 1699 - 1717

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MENTHON du MAREST, Ne Paul-Baptiste de

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