Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MENTHON du MAREST, Jean III de

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Quittances en faveur de son beau-père, Mre Jean-Baptiste Costa, comte du Villard, président de la Chambre des comptes de Savoie, de la dot d...

Cote : 43 J 990

Période : 1624 - 1657

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis, échanges, cessions de droits : actes concernant son frères Charles de Menthon du Marest ; les clarisses d'Évian-les-Bains ; Claude A...

Cote : 43 J 931

Période : 1640 - 1673

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Accusatoire de servis pour la rente du Marest.

Cote : 43 J 933

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures contre Mes Claude et Antoine Gay, père et fils, notaires, de La Perrière, paroisse de Serraval.

Cote : 43 J 938

Période : 1665 - 1666

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Contrats dotaux entre Jeanne et Anne, filles « données » à Jean III de Menthon du Marest par Balthasarde Demonpithon, de Serraval, et Franço...

Cote : 43 J 929

Période : 1660 - 1665

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Conventions entre Jean, Charles, Paul et Jean-Jacques de Menthon du Marest, et Dame Marceline d'Oncieu, leur mère, concernant l'hoirie de le...

Cote : 43 J 930

Période : 1642 - 1653

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Vente et albergement en faveur de Pierre Richarmet et Louis Blanc, de Serraval.

Cote : 43 J 932

Période : 1648 - 1672

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements des grangeages de Montvulliex, Pra Coudu, biens de Monthobert, La Saussaz, Malatrait, montagne d'Entre-deuxNants, Portettes de C...

Cote : 43 J 934

Période : 1653 - 1674

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations passées en sa faveur par Guillaume Blanc, Simond Chamberot dit Pichod, Balthasard Despommiers-Losset, Jean-François Garin, Jean ...

Cote : 43 J 935

Période : 1655 - 1673

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures concernant la cession des droits maternels de George, fille de feu Louis Chastelain, de Serraval. Contrats de mariage, albergemen...

Cote : 43 J 936

Période : 1610 - 1660

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures concernant l'échute des biens de Jacques Pohentet, de Serraval, taillable des seigneurs du Marest. Contrats de mariage, obligatio...

Cote : 43 J 937

Période : 1619 - 1669

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MENTHON du MAREST, Jean III de

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