Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COSTA, Françoise (épouse de François de Menthon)

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Acquis d'une pièce de pré et bois aux Glaisins, paroisse d'Annecy-le-Vieux, fait de Claude Bertherat et Françoise Abruz, sa femme. Prix-fait...

Cote : 43 J 1046

Période : 1668 - 1675

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 1050

Période : 1668 - 1670

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Quittances en faveur de son beau-père, Mre Jean-Baptiste Costa, comte du Villard, président de la Chambre des comptes de Savoie, de la dot d...

Cote : 43 J 990

Période : 1624 - 1657

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements de la grangerie du château et de la montagne du Semnoz à Jacques et Pierre Richard, père et fils, de Gruffy ; du grangeage des R...

Cote : 43 J 1045

Période : 1668 - 1674

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procurations. Procédures pour non exécution de prix-fait contre Michel Ansermet et François Domenge, de Gruffy ; pour l'échute des biens d'H...

Cote : 43 J 1049

Période : 1679 - 1692

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Donation en faveur de son fils Ne Jean-Baptiste de Menthon, baron de Gruffy. Compte de ce qu'elle a payé à l'occasion de la succession de so...

Cote : 43 J 1039

Période : 1662 - 1697

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Cottet à quatre confins pour Dame Françoise Costa, veuve de Ne François de Menthon, et pour Ne Jean-Baptiste de Menthon, seigneur de La Ba...

Cote : 43 J 1040

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Vente d'une maison à Jeanne Cottu, veuve de Claude Delean, de La Balme-de-Thuy. Cessions de droits.

Cote : 43 J 1041

Période : 1675 - 1681

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du rural du petit château de La Balme-de-Thuy et de la montagne de Ladrey à Jacques Delean ; d'une partie du rural de La Balme à...

Cote : 43 J 1042

Période : 1668 - 1682

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Prix-faits de réparations à la tour de La Balme-de-Thuy ; de la reconstruction de la grange de La Rosière à La Balme ; de la reconstruction ...

Cote : 43 J 1043

Période : 1669 - 1679

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

COSTA, Françoise (épouse de François de Menthon)

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