Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MENTHON-LA BALME, François de (seigneur de Gruffy)

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Quittances en faveur de son beau-père, Mre Jean-Baptiste Costa, comte du Villard, président de la Chambre des comptes de Savoie, de la dot d...

Cote : 43 J 990

Période : 1624 - 1657

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Agenda de Me François Richard, notaire et châtelain de Gruffy (s.d. [vers 1631]).

Cote : 43 J 999

Période : 1631 - 1631

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces du procès contre Ne Michel Fenouillet, seigneur de Barraux. Fragments de procédures.

Cote : 43 J 1001

Période : 1625 - 1627

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Ne Jehan Delachinal, notaire de Verthier, paroisse de Do...

Cote : 43 J 1007

Période : 1593 - 1593

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Registre des mutations de biens, ventes et échanges de la seigneurie de Gruffy.

Cote : 43 J 1010

Période : 1578 - 1594

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Contrat dotal avec Micheaz de Villette-Chevron, fille de Mre Michel de Villette, baron de Chevron.

Cote : 43 J 1012

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1013

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1016

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1017

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes des reconnaissances stipulées par Me Etienne Poncet, notaire à Saint-Félix, dans les paroisses de Viuz-la-Chiésaz, Mûres et Gruffy.

Cote : 43 J 1023

Période : 1556 - 1557

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

MENTHON-LA BALME, François de (seigneur de Gruffy)

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