Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

VALENCE, Ne et Spble François de (seigneur de Gruffy, conseiller au Parlement de Savoie)

Affiner votre recherche :

18 contenus liés

Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1014

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1019

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes des reconnaissances stipulées par Me Bartholomé Pascal, notaire à Annecy, dans la paroisse de Gruffy.

Cote : 43 J 1024

Période : 1563 - 1563

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis de pièces de terre faits de Jacques Biny et Jacques Crochon, de Gruffy.

Cote : 43 J 1027

Période : 1565 - 1573

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Fragments de procédures. Subhastation contre Hugues Filliard, de Gruffy. Transaction avec les mariés Claude Vouttier et Pernette, veuve de M...

Cote : 43 J 1029

Période : 1554 - 1567

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1015

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1018

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1020

Période : 1555 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances à cause du château et mandement de Gruffy, stipulées par Me Richard Perret.

Cote : 43 J 1021

Période : 1554 - 1555

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Recueil soit inventaire des quatre grosses de la rénovation de Me Richard Perret faitte en 1554 » (s.d. (XVIIIe s.) ).

Cote : 43 J 1022

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

VALENCE, Ne et Spble François de (seigneur de Gruffy, conseiller au Parlement de Savoie)

18 contenus liés

Liens