Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Huot, Pierre-Louis (président de l'UDAC)

Affiner votre recherche :

85 contenus liés

Création, modification : statuts de l'UFAC et de l'UDAC 74.

Cote : 155 J

Période : 1945 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
Secrétariat général : cahiers des comptes-rendus et délibérations des assemblées générales et des réunions du conseil d'administration et du...

Cote : 155 J

Période : 1976 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
1984-1987

Cote : 155 J

Période : 1984 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
Conseil d'administration et bureau du conseil d'administration

Période : 1887 - 2005

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
1993-1999

Cote : 155 J

Période : 1993 - 1999

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
1987-1999

Cote : 155 J

Période : 1987 - 1999

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
Finances

Période : 1887 - 2005

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
Subventions : dossiers de demandes.

Cote : 155 J

Période : 1995 - 1997

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
1984-1986

Cote : 155 J

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)
1987-1989

Cote : 155 J

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'Union départementale des anciens combattants de Haute-Savoie (UDAC 74)

Huot, Pierre-Louis (président de l'UDAC)

85 contenus liés

Liens