Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dutour (architecte)

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Mairie. Ecoles. Bureau de poste.

Cote : 2 O 315 6

Période : 1866 - 1939

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Marquefave, construction d'une église, travaux projetés par M. Saint-André, architecte et déjà approuvés en 1854, reprise des tra...

Cote : 2 O 320 5 (5)

Période : 1871 - 1871

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montaut, emplacement de la maison d'école. Dutour, architecte. 25 novembre 1868. Ech. 1/4000.

Cote : 2 O 361 5 (6)

Période : 1868 - 1868

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Plan de la maison actuelle, plan de la maison d'école et mairie de la commune de Montgazin telle qu'on propose de réparer et reconstruire. S...

Cote : 2 O 379 3 (1)

Période : 1843 - 1843

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
[Commune de Launaguet, église, construction d'une sacristie, plan, élévation]. Bonnefous. 1er janvier 1870. Ech. n.d.

Cote : 2 O 282 6 (3)

Période : 1870 - 1870

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour les réparations à faire au presbytère de la commune de Launaguet. 2...

Cote : 2 O 282 6 (6)

Période : 1829 - 1829

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Launaguet, presbytère], élévation de la façade. Bonnafous. 20 octobre 1854. Ech. n.d.

Cote : 2 O 282 6 (7)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Montgazin, maison d'école mixte avec salle de mairie, élévation principale coté de la place, élévation coté du jardin, plans du r...

Cote : 2 O 379 3 (5)

Période : 1878 - 1880

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
République française, sous-préfecture de Muret (Haute-Garonne), travaux communaux, adjudication, Marquefave, construction d'une maison d'éco...

Cote : 2 O 379 3 (17)

Période : 1906 - 1906

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Auzeville, église, coupe longitudinale. G. Dutour, architecte. 24 août 1867. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 34 5 (7)

Période : 1867 - 1867

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale