Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fitte, J. (architecte)

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Presbytères. Halle. Lavoir-abreuvoir. Pont-bascule. Bureau de poste. Boulangerie municipale.

Cote : 2 O 281 5

Période : 1813 - 1935

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Pont à bascule de 10000 kg pour peser les voitures à quatre roues, coupes, plan. 1884. B. Trayvou, usines de la Mulatière à Lyon. Ech. n.d.

Cote : 2 O 281 5 (3)

Période : 1884 - 1884

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Launac, plan au sujet de la halle, [plan des lieux]. [1852]. Ech. 1/400.

Cote : 2 O 281 5 (1)

Période : 1852 - 1852

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan géométral du rez-de-chaussée et 1er étage du presbytère de Pelleport. Laffon, architecte. [1841]. Éch. 1/50.

Cote : 2 O 413 4 (1)

Période : 1841 - 1841

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Plan de l'église de Pelleport et plan du clocher. Saint-André, architecte. 25 octobre 1850. Éch. 1/100.

Cote : 2 O 413 4 (4)

Période : 1850 - 1850

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Élévation de l'église de Pelleport et plan du clocher. Saint-André, architecte. 25 octobre 1850. Éch. 1/100.

Cote : 2 O 413 4 (5)

Période : 1850 - 1850

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Pechbonnieu, projet de construction d'une bascule publique, coupes de la fosse, plan par terre, plan et coupe du cadre, coupe et ...

Cote : 2 O 410 6 (1)

Période : 1888 - 1888

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Projet pour les travaux supplémentaires à exécuter à la halle de Caraman, dressé conformément à l'avis de MM. les membres du conseil municip...

Cote : 2 O 106 9 (2)

Période : 1866 - 1866

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Caraman, église, agrandissement de la sacristie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. J. Fitte, architecte. 10 janvie...

Cote : 2 O 106 10 (3)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Plan du village de Castelmaurou et du terrain à exproprier pour l'agrandissement de la place publique et la construction d'une maison d'écol...

Cote : 2 O 117 6 (1)

Période : 1863 - 1863

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale