Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tropis, Pierre (géomètre)

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Ville de Grenade, projet d'aliénation du sol et des bâtiments de l'ancienne mairie, plan des lieux. Pierre Tropis, agent voyer cantonal. 6 j...

Cote : 2 O 232 11 (6)

Période : 1917 - 1917

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune du Grès, projet d'école, façades, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. F. Delor fils, architecte. 20 novembre 1880. Ech. 0,01 p...

Cote : 2 O 234 6 (1)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune du Grès, maison d'école mixte, coupe. F. Delor fils, architecte. 20 novembre 1880. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 234 6 (3)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune de Mérenvielle, projet de deux annexes à l'école communale, façade principale, coupe, plan du rez-de-chaussée. Fourcade, architecte....

Cote : 2 O 339 6 (2)

Période : 1887 - 1887

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune du Burgaud, projet pour la reconstruction d'une maison d'école et d'une mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J. Fitte. ...

Cote : 2 O 93 6 (3)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune du Burgaud, projet pour la reconstruction d'une maison d'école et d'une mairie, façade principale, coupe transversale et plan d'ense...

Cote : 2 O 93 6 (4)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, salle de classe des garçons. Camps, architecte. 12 octobre 1904. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 93 6 (5)

Période : 1904 - 1904

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ecoles. Mairie. Bâtiment agricole. Bureau de poste.

Cote : 2 O 339 6

Période : 1849 - 1935

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Mérenvielle, acquisition de la maison Béziat. Pierre Tropis. 15 septembre 1924. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 339 6 (5)

Période : 1924 - 1924

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Écoles et mairie, école de garçons-mairie, acquisition et aménagement (1831-1838), aliénation (1856-1862), reconstruction (1856-1871), répar...

Cote : 2 O 93 6

Période : 1831 - 1933

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

Tropis, Pierre (géomètre)

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