Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Francès (maire de Mondonville)

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Presbytère. Eglise. Tour de l'Horloge. Pont-bascule.

Cote : 2 O 351 5

Période : 1817 - 1908

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
[Commune de Mondonville, chaire à prêcher, plan, élévations de face et profil]. Dumas, menuisier patenté. 1844. Ech. 1/20.

Cote : 2 O 351 5 (8)

Période : 1844 - 1844

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Mondonville, projet de restauration et consolidation de l'église, plan. Chambon et Mortreuil. 15 juillet 1847. Ech. 1/100.

Cote : 2 O 351 5 (4)

Période : 1847 - 1847

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Mondonville, église, projet d'achèvement, plan, coupe, élévation, plan de la flèche du clocher. F. Delor, architecte. 18 mars 188...

Cote : 2 O 351 5 (5)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Eglise de Mondonville, achèvement du clocher. F. Delor, architecte. 9 février 1886. Ech. 0,02 p.m.

Cote : 2 O 351 5 (7)

Période : 1886 - 1886

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Construction d'un presbytère dans la commune de Mondonville… adjudication … 30 novembre 1818. Toulouse : imp. Jean-Matthieu Douladoure.

Cote : 2 O 351 5 (1)

Période : 1818 - 1818

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour les réparations à faire au presbytère de la commune de Mondonville....

Cote : 2 O 351 5 (2)

Période : 1825 - 1825

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour les réparations à faire à l'église de la commune de Mondonville. 16...

Cote : 2 O 351 5 (3)

Période : 1827 - 1827

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Mondonville, église, coupes transversale et longitudinale. [F. Delor, architecte. 18 mars 1885]. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 351 5 (6)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Francès (maire de Mondonville)

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