Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Laforgue, Charles

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Commune de Montastruc, projet de reconstruction de diverses dépendances du presbytère et édification d'une halle pour les marchands étalagis...

Cote : 2 O 358 10 (3)

Période : 1886 - 1886

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montastruc, plan général. Jacques Esquié, architecte du département. 22 octobre 1856. Ech. n.d.

Cote : 2 O 358 10 (2)

Période : 1856 - 1856

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Halles. Prison. Pont-bascule. Abattoir.

Cote : 2 O 358 10

Période : 1831 - 1913

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Extrait du plan cadastral parcellaire de la commune de Montastruc, section C, levé en 1837. Bellot, géomètre en chef du cadastre. 4 février ...

Cote : 2 O 358 10 (1)

Période : 1840 - 1840

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet d'échange entre la commune et M. Teulade, plan des lieux, reconstruction de la bascule, plan, é...

Cote : 2 O 358 10 (4)

Période : 1895 - 1895

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Laforgue, Charles

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