Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nègre, Victor (horloger)

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Commune du Fousseret, église, projet des travaux à faire pour la construction d'un clocher, plan. Jacques Esquié, architecte du département....

Cote : 2 O 193 6 (2)

Période : 1851 - 1851

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 193 6 (5).

Cote : 2 O 193 6 (6)

Période : 1807 - 1939

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, plan de la partie du presbytère où doivent s'exécuter les réparations avec le détail de quelques une de ces réparation...

Cote : 2 O 193 6 (1)

Période : 1853 - 1853

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, église, état actuel de la façade principale de l'église. Jacques Esquié, architecte du département. 8 mars 1851. Ech. ...

Cote : 2 O 193 6 (3)

Période : 1851 - 1851

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, [église], travaux de charpente, coupe, plan d'ensemble. Dutour, architecte. 10 mai 1881. Ech. 0,05 p.m.

Cote : 2 O 193 6 (8)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune d'Huos, aliénation d'immeuble, [ancienne mairie], vente aux enchères publiques, plan détaillé, plan d'ensemble et du rez-de-chaussée...

Cote : 2 O 238 5 (4)

Période : 1913 - 1913

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Plan de la commune d'Huos. [1902]. Ech. 1/10000.

Cote : 2 O 238 5 (5)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Plan de l'emplacement du groupe scolaire de la commune d'Huos. [1902]. Ech. 1/1000.

Cote : 2 O 238 5 (6)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune de Pointis-de-Rivière, plan d'une partie du territoire de cette commune au quartier du Saloua comprenant la parcelle cédée au sieur ...

Cote : 2 O 426 4 (2)

Période : 1845 - 1845

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Pointis-de-Rivière, dessins d'un projet de lavoir à construire dans ladite commune au quartier du Saloi, plan des lieux, élévatio...

Cote : 2 O 426 4 (4)

Période : 1860 - 1860

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale