Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lassus, Bertrand de (baron)

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Plan d'agrandissement du cimetière de la ville de Montréjeau. Dupuy. 15 mai 1873. Ech. 1/1000.

Cote : 2 O 390 17 (2)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 390 17

Période : 1818 - 1930

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Plan d'ensemble de la ville de Montréjeau. J.-A.-J. Servat, géomètre. 14 octobre 1869. Ech. 1/2000.

Cote : 2 O 390 17 (1)

Période : 1869 - 1869

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Ville de Montréjeau, entrée du cimetière, projet de construction d'un portail en fer avec piliers en pierre de taille, élévation. Lalauguièr...

Cote : 2 O 390 17 (3)

Période : 1889 - 1889

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
[Commune de Montréjeau, construction d'un caveau], façade principale, coupe. Castex, entrepreneur. 9 mars 1904. Ech. 0,10 p.m.

Cote : 2 O 390 17 (4)

Période : 1904 - 1904

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Lassus, Bertrand de (baron)

5 contenus liés

Liens