Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thuriès, P. (architecte)

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Lavoirs, lavoir du Bâtiment, construction (1831-1835), aliénation (1867) ; lavoir et abreuvoir du village, construction (1866-1868). Église,...

Cote : 2 O 187 5

Période : 1831 - 1935

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fonsorbes, plan géométrique de divers communaux et parties de chemins inutiles indiquant par une teinte jaune toutes les portions...

Cote : 2 O 187 5 (3)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fonsorbes, projet de restauration et d'agrandissement de l'église, coupe transversale vis-à-vis de l'entrée. Saint-André, archite...

Cote : 2 O 187 5 (5)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fonsorbes, projet de restauration et d'agrandissement de l'église de Fonsorbes, plan. Saint-André, architecte. 1er juillet 1859. ...

Cote : 2 O 187 5 (6)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fonsorbes, avant-projet d'un lavoir et d'un abreuvoir avec borne fontaine à construire dans cette localité, plan des lieux, profi...

Cote : 2 O 187 5 (1)

Période : 1866 - 1866

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Plan général du village de Fonsorbes. Sacareau. 6 août 1860. Ech. 1/1200.

Cote : 2 O 187 5 (4)

Période : 1860 - 1860

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Remparts. Bureau de l'octroi. Lavoirs. Ponts-bascules. Statue et monument commémoratif. Théâtre. Bains-douches. Bureau de poste.

Cote : 2 O 395 23

Période : 1849 - 1939

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Eau. - Adduction d'eau potable, travaux (1886-1889), réparation de l'estacade sise sur le canal du Moulin (1892), remplacement du plombier c...

Cote : 2 O 69 15

Période : 1886 - 1939

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Lamasquère, travaux communaux, adjudication, construction d'un foyer munici...

Cote : 2 O 269 5 (6)

Période : 1937 - 1937

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
4ème projet de presbytère pour la commune de Fonsorbes, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Delor, architecte. 12 septembre...

Cote : 2 O 187 5 (12)

Période : 1839 - 1839

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Thuriès, P. (architecte)

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