Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romestin, Arthur (architecte)

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[Commune de Grenade, groupe scolaire, plan]. A. Romestin. [1881]. [Ech. 0,01 p.m].

Cote : 2 O 232 13 (2)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Ville de Grenade, projet de groupe scolaire, plan. A. Romestin, architecte. 8 juin 1882. Ech. 0,005 p.m.

Cote : 2 O 232 13 (5)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
[Commune de Grenade, projet de groupe scolaire], menuiserie, détails des portes et fenêtres, d'une table à deux places. [A. Romestin, archit...

Cote : 2 O 232 13 (6)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
[Ville de Grenade, projet de groupe scolaire], plan de détail d'une classe, plan du 1er étage. A. Romestin, architecte. [29 novembre 1881]. ...

Cote : 2 O 232 13 (11)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
République française, ville de Grenade, construction d'un groupe scolaire, adjudication. Mai 1883. Toulouse : imp. Vialelle et Cie.

Cote : 2 O 232 13 (13)

Période : 1883 - 1883

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 232 23 (17).

Cote : 2 O 232 13 (18)

Période : 1873 - 1931

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Triple du plan coté 2 O 232 13 (17).

Cote : 2 O 232 13 (19)

Période : 1873 - 1931

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne. Travaux communaux. Adjudication. Saint-Jean-L'Herm, reconstruction de l'église. Auzielle, clôture du cimetiè...

Cote : 4 V 48 (2)

Période : 1810 - 1908

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Ville de Grenade, projet du groupe scolaire approuvé, plan. A. Romestin, architecte. 12 octobre 1881. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 232 13 (4)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Plan de la ville de Grenade, emplacement du groupe scolaire. A. Romestin, architecte. 29 novembre 1881. Ech. n.d.

Cote : 2 O 232 13 (7)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale