Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clochard, Alexandre (architecte)

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Maison d'école de Cier-de-Rivière, façade, plan du 1er étage, coupe. [Castex, architecte. 19 décembre 1851. Ech. 0,01 p.m].

Cote : 2 O 143 5 (1)

Période : 1851 - 1851

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Projet pour la construction d'une maison d'école dans la commune de Cier, modifié selon l'avis du Conseil des bâtiments, coupes, plan du rez...

Cote : 2 O 143 5 (2)

Période : 1851 - 1851

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Projet pour la reconstruction d'une maison d'école dans la commune d'Ardiège, élévation, coupe sur la longueur, plans du rez-de-chaussée et ...

Cote : 2 O 12 4 (1)

Période : 1841 - 1841

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Argut-Dessus, plan de la charpente du lavoir d'Arriouech, projections verticale et horizontale, perspective de la charpente, ferme...

Cote : 2 O 15 4 (5)

Période : 1905 - 1905

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Église, agrandissement (1852-1857), acquisition d'une horloge chez Louis Prost, fabriquant d'horloge à Morez, Jura (192...

Cote : 2 O 13 4

Période : 1852 - 1934

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Projet pour l'agrandissement de l'église d'Arguenos, coupes, plan, élévations. Castex, architecte. [1853]. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 13 4 (1)

Période : 1853 - 1853

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Projet pour la reconstruction de l'église d'Argut-Dessus, plan et coupes. Castex, architecte. 15 juin 1850. Ech. 1 cm pour 1 m.

Cote : 2 O 15 4 (1)

Période : 1850 - 1850

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Argut-Dessus, projet d'acquisition par la commune d'une maison avec écurie contigüe appartenant au sieur Simon Betbèze, dispositio...

Cote : 2 O 15 4 (3)

Période : 1869 - 1869

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Argut-Dessus, plan de la charpente du lavoir du Loussa, projections horizontale et verticale, perspective de la charpente, ferme. ...

Cote : 2 O 15 4 (6)

Période : 1905 - 1905

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Argut-Dessus, projet d'aménagement et d'installation des divers services municipaux, plan de l'immeuble. Bernard Sère, expert-géom...

Cote : 2 O 15 4 (7)

Période : 1926 - 1926

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale