Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Bâtiments communaux. Église, travaux, projet d'agrandissement (1833-1834), réparation de la voûte (1859), reconstruction (1877-1888), constr...

Cote : 2 O 16 4

Période : 1833 - 1914

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Plan du village d'Arlos, plan, élévation et coupe de la vieille église, détails [du clocher et de la coupe de l'église projetée]. Bilhard. [...

Cote : 2 O 16 4 (1)

Période : 1877 - 1877

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arlos, projet de reconstruction d'une église, coupes, plan et élévation, élévation du clocher, détail du clocher, plans de la char...

Cote : 2 O 16 4 (2)

Période : 1877 - 1877

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arlos, construction d'une maison d'école, plan général. Bauzil, architecte. 20 février 1891. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 16 4 (3)

Période : 1891 - 1891

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 16 4 (3).

Cote : 2 O 16 4 (4)

Période : 1833 - 1914

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arlos, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 20 février 1891. Ech. 1/200.

Cote : 2 O 16 4 (5)

Période : 1891 - 1891

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 16 4 (5).

Cote : 2 O 16 4 (6)

Période : 1833 - 1914

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arlos, maison d'école et mairie, plan d'ensemble. 1914. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 16 4 (7)

Période : 1914 - 1914

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arlos, [mairie], plan du rez-de-chaussée. Henri Ousset, charpentier. 25 février 1911. Ech. 0,04 p.m.

Cote : 2 O 16 4 (8)

Période : 1911 - 1911

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Arlos, [mairie], plan du solivage du 1er étage. Henri Ousset, charpentier. [25 février 1911]. Ech. 0,04 p.m.

Cote : 2 O 16 4 (9)

Période : 1911 - 1911

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale