Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouché, Joseph (expert)

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Biens communaux. - État des propriétés et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de communaux à las Fajolles, aux quartier...

Cote : 2 O 27 9

Période : 1805 - 1940

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aurignac, vente d'excédents de terrain, plan parcellaire. Bouché, expert. 10 janvier 1901. Ech. 0,005 p.m.

Cote : 2 O 27 9 (3)

Période : 1901 - 1901

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aurignac, projet de construction de la fontaine de la Hage aux abords du Pontil vis-à-vis le chemin de Motis, plan et profil en lo...

Cote : 2 O 27 9 (5)

Période : 1851 - 1851

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Aurignac, projet de construction d'une citerne, coupe en travers, plan, élévation du mur de face, modifié par l'architecte à Aulon l...

Cote : 2 O 27 9 (7)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aurignac, communal des Fajolles. Savès et Talazac, géomètres. 3 juin 1881. Ech. 1/2500.

Cote : 2 O 27 9 (1)

Période : 1881 - 1881

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aurignac, chemin rural de las Bernissès, acquisition de terrains, plan parcellaire. Bouché, expert. 10 janvier 1901. Ech. 1 cm = 2...

Cote : 2 O 27 9 (2)

Période : 1901 - 1901

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aurignac, aliénation de terrains, plan parcellaire. Bouché, architecte. 1er décembre 1905. Ech. 0,005 p.m.

Cote : 2 O 27 9 (4)

Période : 1905 - 1905

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aurignac, projet de construction d'une citerne au quartier du Château, plan parcellaire. 16 juillet 1885. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 27 9 (6)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Bouché, Joseph (expert)

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