Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maubé, Bertrand

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Commune de Belbèze, plan d'ensemble, plan des lieux, [construction d'une école]. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/2500 et 1/200.

Cote : 2 O 59 3 (1)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune de Belbèze, [école], coupe en long et plan de l'estrade, bancs-tables à deux places. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/10.

Cote : 2 O 59 3 (3)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur ...

Cote : 2 O 59 3

Période : 1831 - 1931

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune de Belbèze, [plan de l'emplacement que la commune désire affecter à un cimetière pour la section d'Escoulis]. Bertrand Maubé, expert...

Cote : 2 O 59 5 (1)

Période : 1888 - 1888

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune de Belbèze, construction d'une maison d'école, élévation, coupes, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Terrade, architecte. 10 a...

Cote : 2 O 59 3 (2)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

Maubé, Bertrand

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