Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courties (géomètre)

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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment pour en affecter le produit à la réparation des font...

Cote : 2 O 80 12

Période : 1802 - 1925

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Travaux, agrandissements successifs (1847-1942), transfert du portail du chemin des Arlots à l'entrée du cimetière (1903). Pompes funèbres, ...

Cote : 2 O 80 14

Période : 1847 - 1942

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres et de menus produits (1833-1926) ; coupes de bois (1841-1897) ; mises à ferme du p...

Cote : 2 O 130 6

Période : 1833 - 1932

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Cazarilh, plan géométrique des n° 236, quartier Espassous [Esparssous], n°344 et 345, Mateau de Bois, section A du Village, parta...

Cote : 2 O 130 6 (2)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
[Commune de Boulogne-sur-Gesse], plan de la propriété de M. Dufaur de Boulogne et M. Blaignan Laurent, procureur général à Nîmes, section G,...

Cote : 2 O 80 12 (2)

Période : 1900 - 1900

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Plan du cimetière de Boulogne. Courties, géomètre. 1er mai 1875. Ech. 1/500.

Cote : 2 O 80 14 (2)

Période : 1875 - 1875

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Plan géométrique des avenues du midi de la ville de Boulogne pour servir à l'instruction d'un échange de terrain entre la commune et M. Ambr...

Cote : 2 O 80 14 (3)

Période : 1876 - 1876

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune de Cardeilhac, plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal appartenant à la commune de Cardeilhac, situées sur ce mêm...

Cote : 2 O 108 4 (4)

Période : 1876 - 1876

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Plan géométrique de diverses parcelles de terrain communal de Cazarilh à aliéner sous forme de partage. Théodore Mulle, géomètre. 2 janvier ...

Cote : 2 O 130 6 (1)

Période : 1869 - 1869

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Plan figuratif visuel d'une partie de vivier appartenant à la commune de Boulogne et d'une langue de terrain attenant, appartenant à M. Mauv...

Cote : 2 O 80 12 (1)

Période : 1840 - 1840

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

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