Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sœurs Bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement

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Sœurs de Notre-Dame (Toulouse). Autorisation et approbation des statuts (1806-1826), acquisition et aliénation d'immeubles à Toulouse sis ru...

Cote : 6 V 4

Période : 1806 - 1903

Fonds : Clergé catholique régulier
Couvent des bénédictines, plan du rez-de-chaussée, plan du premier et deuxième étage. Rocher, architecte. [1889-1890]. Ech. 0,01 pour m.

Cote : 6 V 4 (1)

Période : 1889 - 1890

Fonds : Clergé catholique régulier
Couvent des bénédictines, façade sur la cour, élévation. Rocher, architecte. [1889-1890]. Ech. 0,01 pour m.

Cote : 6 V 4 (2)

Période : 1889 - 1890

Fonds : Clergé catholique régulier
Plan des terrains à céder pour la suppression de la rue de l'Orme-Sec. Guibal J., ingénieur de la ville de Toulouse. 1857. Ech. 0,008 p.m.

Cote : 6 V 4 (3)

Période : 1806 - 1903

Fonds : Clergé catholique régulier
Plan du terrain que les dames de la Compassion doivent céder à la ville par mesure d'alignement. Guibal J., ingénieur de la ville de Toulous...

Cote : 6 V 4 (4)

Période : 1806 - 1903

Fonds : Clergé catholique régulier
Couvent de la Compassion, Toulouse, plan du projet des réparations, plan des étages. Rocher, architecte. 1898. Ech. 0,005 p.m.

Cote : 6 V 4 (5)

Période : 1806 - 1903

Fonds : Clergé catholique régulier
Propriété des dames de la Compassion à Rieux, Haute-Garonne, plan d'ensemble. Delor, architecte. 1881. Echelle non déterminée.

Cote : 6 V 4 (6)

Période : 1806 - 1903

Fonds : Clergé catholique régulier
Plan de l'établissement des dames de la Compassion à Rieux. s.d. Brouillon partiel du plan 6 V 4 (6). Echelle non déterminée.

Cote : 6 V 4 (7)

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement (Toulouse). Aliénation de titres de rente en vue du paiement de la taxe d'a...

Cote : 6 V 24

Période : 1900 - 1922

Fonds : Clergé catholique régulier
Plan figuratif des immeubles appartenant au couvent de l'Immaculée Conception. Lacassin J., architecte. 1902. Ech. 0,005 pour 1 m.

Cote : 6 V 24 (1)

Période : 1900 - 1922

Fonds : Clergé catholique régulier

Sœurs Bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement

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