Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sœurs de la Sainte-Famille de Nazareth

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Sœurs du Saint Nom de Jésus (Toulouse). Toulouse, autorisation (1827), emprunts notamment pour la restauration du couvent sis rue des Régans...

Cote : 6 V 5

Période : 1827 - 1896

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de Saint-Joseph (Sainte-Foy-de-Peyrolières). Demande d'autorisation pour les établissements de Sainte-Foy-de-Peyrolières, Capens, Fons...

Cote : 6 V 25

Période : 1901 - 1914

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de Saint-Joseph de Tarbes (Cantaous-Tuzaguet, Hautes-Pyrénées). Demande d'autorisation pour les établissements d'Antichan, Aulon, Bous...

Cote : 6 V 27

Période : 1902 - 1921

Fonds : Clergé catholique régulier
Loi du 7 juillet 1904 relative à la suppression de l'enseignement congréganiste. - Préparation, état des écoles privées dirigées par les frè...

Cote : 6 V 14

Période : 1903 - 1923

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de la Croix dites Sœurs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Ala...

Cote : 6 V 30

Période : 1901 - 1924

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de la Charité de Notre-Dame du Refuge de Toulouse dites de Saint-Michel (Toulouse). Emprunt (1903) ; état du personnel (1904) et modif...

Cote : 6 V 32

Période : 1903 - 1937

Fonds : Clergé catholique régulier

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