Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dames du Sacré-Coeur de Jésus

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Sœurs de sainte Philomène à Salver (Migné, 1890-1903) ; Bénédictines de Sainte-Croix (Poitiers, 1887-1899) ; Dominicains prêcheurs de Paris ...

Cote : 3 Q 19268

Période : 1887 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des sous-séries 2C et 3Q - Fonds de l'enregistrement
Pensionnat du Saint Nom de Jésus, rue des Régans à Toulouse, plan des bâtiments à rez-de-chaussée. [1889-1894]. Ech. 0,01 p.m. Non communica...

Cote : 6 V 5 (1)

Période : 1889 - 1894

Fonds : Clergé catholique régulier
Mairie de Toulouse. Enquête [de commodo et incommodo en vue de l'acquisition d'un immeuble à Toulouse par la congrégation des Sœurs du Saint...

Cote : 6 V 5 (3)

Période : 1827 - 1896

Fonds : Clergé catholique régulier
Hospitalières de Saint-Joseph (Poitiers, 1868-1900) ; Religieuses de la Visitation (Sainte-Marie, Poitiers, 1867-1908) ; Dames du Sacré-Cœur...

Cote : 3 Q 19271

Période : 1867 - 1931

Fonds : Répertoire numérique des sous-séries 2C et 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sœurs du Saint Nom de Jésus (Toulouse). Toulouse, autorisation (1827), emprunts notamment pour la restauration du couvent sis rue des Régans...

Cote : 6 V 5

Période : 1827 - 1896

Fonds : Clergé catholique régulier
Pensionnat du Saint Nom de Jésus, rue des Régans à Toulouse, plan des bâtiments à rez-de-chaussée. [1889-1894]. Ech. 0,01 p.m. Non communica...

Cote : 6 V 5 (2)

Période : 1889 - 1894

Fonds : Clergé catholique régulier
Filles de Notre Dame (1910) ; Frères de Picpus (1910) ; Bénédictins (1910) ; Dames du Sacré-Cœur ; Jésuites (1945) ; Dames de l'Assomption ;...

Cote : 3 Q 19275

Période : 1910 - 1945

Fonds : Répertoire numérique des sous-séries 2C et 3Q - Fonds de l'enregistrement
Plan de l'ancien couvent de Sainte-Radegonde à Mancioux. Fasuille Romain, expert. 1893. Ech. 0,05 p.m.

Cote : 6 V 5 (4)

Période : 1827 - 1896

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de Saint-Joseph de Tarbes (Cantaous-Tuzaguet, Hautes-Pyrénées). Demande d'autorisation pour les établissements d'Antichan, Aulon, Bous...

Cote : 6 V 27

Période : 1902 - 1921

Fonds : Clergé catholique régulier

Dames du Sacré-Coeur de Jésus

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