Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vital, Joseph (architecte)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Commune de Nailloux, projet de construction d'un abattoir public, plan des abords de l'établissement. Joseph Vital, architecte. 30 juillet 1...

Cote : 2 O 396 8 (8)

Période : 1927 - 1927

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Presbytère, projet de rachat (an XIII). École et mairie, mairie-école, projet de construction (1838-1842) ; école, acqu...

Cote : 2 O 137 3

Période : 1804 - 1936

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Cessales, plan de la maison que la commune de Cessales se propose d'acquérir au sieur Andrau Germain devant servir de maison d'éc...

Cote : 2 O 137 3 (1)

Période : 1842 - 1842

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Étude de maître Auguste Auriol, docteur en droit, avocat-avoué à Villefranche. A vendre aux enchères publiques à suite de licitations, les é...

Cote : 2 O 137 3 (4)

Période : 1926 - 1926

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Nailloux, construction et aménagement d'un abattoir public, coupe, plan. Joseph Vital, architecte. 30 juillet 1927. Ech. 1/100.

Cote : 2 O 396 8 (10)

Période : 1927 - 1927

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 137 3 (1).

Cote : 2 O 137 3 (2)

Période : 1804 - 1936

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Cessales, [école], plan terre, plan du galetas et du 1er étage. Codderens, fils. 20 décembre 1842. Ech. n.d.

Cote : 2 O 137 3 (3)

Période : 1842 - 1842

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Commune de Cessales, acquisition d'un immeuble et de ses dépendances pour aménager une salle de classe avec le logement pour le maître, plan...

Cote : 2 O 137 3 (5)

Période : 1927 - 1927

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale

Vital, Joseph (architecte)

8 contenus liés

Liens