Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Durand, Gontran (artiste-peintre)

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Plan géométral du jardin dépendant de la mairie et maison d'école projetée pour la commune de Labastide-Beauvoir. Rouch, architecte. 1er aoû...

Cote : 2 O 249 6 (1)

Période : 1848 - 1848

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan géométral du jardin dépendant de la mairie et maison d'école projetée pour la commune de Labastide-Beauvoir. Rouch, architecte. 1er aoû...

Cote : 2 O 249 6 (2)

Période : 1848 - 1848

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan de l'église de Labastide-Beauvoir, façades postérieure et latérale, coupes transversale et longitudinale, plan. Bernard Denax, architec...

Cote : 2 O 249 6 (4)

Période : 1868 - 1868

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 249 6

Période : 1806 - 1939

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Labastide-Beauvoir, plan du terrain que la commune de Labastide-Beauvoir se propose d'acheter pour y construire une mairie et une...

Cote : 2 O 249 6 (3)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan du clocher de l'église de Labastide-Beauvoir, [coupe, élévation, plan]. Bernard Denax, architecte. 12 mai 1873. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 249 6 (5)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale

Durand, Gontran (artiste-peintre)

6 contenus liés

Liens