Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gramont, Jean-Baptiste

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Presbytère. Eglise.

Cote : 2 O 297 7

Période : 1802 - 1936

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour les réparations à faire à l'église de la commune de Lévignac. 31 ma...

Cote : 2 O 297 7 (1)

Période : 1827 - 1827

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Ville de Lévignac, plan général. Gonin, architecte. 1er novembre 1844. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 297 7 (2)

Période : 1844 - 1844

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Projet de reconstruction du clocher de l'église de Lévignac, plan, élévation. Gonin, architecte. 25 juin 1845. Ech. 1/66.

Cote : 2 O 297 7 (3)

Période : 1845 - 1845

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Lévignac, projet de flèche sur le clocher existant, coupes longitudinale et transversale, plan géométral, façades postérieure et ...

Cote : 2 O 297 7 (4)

Période : 1852 - 1852

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Projet de restauration de l'église de Lévignac, façades postérieure, principale et latérale, façade principale actuelle, coupes, plan, plan ...

Cote : 2 O 297 7 (5)

Période : 1858 - 1858

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale

Gramont, Jean-Baptiste

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