Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bergès, Bernard (marbrier)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Presbytère, projet d'acquisition (1822-1826), construction (1830-1843), réparations (1851-1876). Église, travaux, reconstruction (1841-1859)...

Cote : 2 O 109 6

Période : 1822 - 1936

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Plan général d'ensemble pour la reconstruction de l'église de Cassagnabère. Edmond Chambert, architecte du département. 10 février 1844. Ech...

Cote : 2 O 109 6 (2)

Période : 1844 - 1844

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Projet pour la reconstruction de l'église de Cassagnabère, plans d'ensemble et général, façades latérale et principale, coupes sur la longue...

Cote : 2 O 109 6 (3)

Période : 1842 - 1842

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
[Commune de Cassagnabère-Tournas], plan de l'église existante, [plan, coupe, élévation]. Castex, architecte. 6 août 1842. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 109 6 (1)

Période : 1842 - 1842

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
[Commune de Cassagnabère-Tournas, plan général d'ensemble pour la reconstruction de l'église]. Castex, architecte. 8 mai 1846. Ech. 0,002 p....

Cote : 2 O 109 6 (4)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Projet modifié de l'église de Cassagnabère, plan, coupes sur la larguer et sur la longueur, façade latérale. Castex, architecte. Juin 1847. ...

Cote : 2 O 109 6 (5)

Période : 1847 - 1847

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Plan d'élévation pour établir une chaire dans l'église de Cassagnabère, coupe. Castex, architecte. 25 juin 1855. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 109 6 (6)

Période : 1855 - 1855

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale

Bergès, Bernard (marbrier)

7 contenus liés

Liens