Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maître Fernand HARDY

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Maître Gaston HACQUART

Cote : 6 E 1/1-25

Période : 1912 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
Minutes

Cote : 6 E 1/ 1

Période : 1912 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
Dossiers clients

Cote : 6 E 1/2-25

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1919

Cote : 6 E 1/ 2

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1921

Cote : 6 E 1/ 3

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1922

Cote : 6 E 1/ 4

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1923

Cote : 6 E 1/ 5

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1924

Cote : 6 E 1/ 6

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1925

Cote : 6 E 1/ 7

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1926

Cote : 6 E 1/ 8

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1927

Cote : 6 E 1/ 9

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1928

Cote : 6 E 1/ 10

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1929

Cote : 6 E 1/ 11

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1930

Cote : 6 E 1/ 12

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1931

Cote : 6 E 1/ 13

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1932

Cote : 6 E 1/ 14

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1933

Cote : 6 E 1/ 15

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1934

Cote : 6 E 1/ 16

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1935

Cote : 6 E 1/ 17

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1936

Cote : 6 E 1/ 18

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1937

Cote : 6 E 1/ 19

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1938

Cote : 6 E 1/ 20

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1939

Cote : 6 E 1/ 21

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1940

Cote : 6 E 1/ 22

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine
1941

Cote : 6 E 1/ 23

Période : 1919 - 1943

Fonds : Etude d'huissiers des Maîtres HACQUART-HARDY à Braine

Maître Fernand HARDY

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