Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ducasse, François Jacques

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François Jacques Ducasse

Cote : 3 E 72/25-43

Période : 1733 - 1942

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
10 janvier - 31 décembre 1783.

Cote : 3 E 72/25

Période : 1783 - 1783

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
2 janvier - 29 décembre 1785.

Cote : 3 E 72/26

Période : 1785 - 1785

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
2 janvier - 30 novembre 1786.

Cote : 3 E 72/27

Période : 1786 - 1786

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
1er janvier - 30 décembre 1787.

Cote : 3 E 72/28

Période : 1787 - 1787

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
1er janvier - 19 décembre 1788.

Cote : 3 E 72/29

Période : 1788 - 1788

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
5 janvier - 27 décembre 1789.

Cote : 3 E 72/30

Période : 1789 - 1789

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
6 mai 1791, 1er janvier - 20 décembre 1792.

Cote : 3 E 72/31

Période : 1791 - 1792

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
Janvier 1793 - septembre 1795.

Cote : 3 E 72/32

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
23 septembre 1795 - 21 septembre 1796.

Cote : 3 E 72/33

Période : 1795 - 1796

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
22 septembre 1796 - 17 septembre 1797.

Cote : 3 E 72/34

Période : 1796 - 1797

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
24 septembre 1797 - 14 septembre 1801.

Cote : 3 E 72/35

Période : 1797 - 1801

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
28 septembre 1801 - 30 décembre 1805.

Cote : 3 E 72/36

Période : 1801 - 1805

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
1er janvier - 31 décembre 1806.

Cote : 3 E 72/37

Période : 1806 - 1806

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
7 janvier - 31 décembre 1807.

Cote : 3 E 72/38

Période : 1807 - 1807

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
1er janvier - 31 décembre 1808.

Cote : 3 E 72/39

Période : 1808 - 1808

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
3 janvier - 31 décembre 1809.

Cote : 3 E 72/40

Période : 1809 - 1809

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
1er janvier - 26 décembre 1810.

Cote : 3 E 72/41

Période : 1810 - 1810

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
2 janvier - 28 décembre 1811.

Cote : 3 E 72/42

Période : 1811 - 1811

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
4 janvier 1812 - 19 février 1813.

Cote : 3 E 72/43

Période : 1812 - 1813

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)

Ducasse, François Jacques

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