Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dumont, Louis

12 contenus liés

DUMONT, Louis

Cote : V/1/417

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
MARTIN, Jean Hippolyte

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Mariage. Louis Dumont. Claude Bouret

Cote : MC/ET/XXIX/355

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1713 - décembre 1722 (étude XXIX)
DUMONT, Louis

Cote : F/1dII/D/19

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
DUMONT, Louis

Cote : F/1dII/D/19

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
DUMONT, Louis

Cote : F/1dII/D/19

Période : 1827 - 1827

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
DUMONT, Louis

Cote : V/1/491

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
LAVENIR, Claude

Cote : V/1/513

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
DUMONT, Louis

Cote : V/1/477

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
DUMONT, Louis

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DUMONT, Louis

Cote : 19940440/365

Période : 1928 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
DUMONT, Jean | DUMONT, Jean | DUMONT, Jules | DUMONT, Julien | DUMONT, Louis | DUMONT, Paul | DUMONT, René | DUMONT, Rénée | DUMONT, Stephen...

Cote : 19890469/141

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Dumont, Louis

12 contenus liés

Liens