Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan. Hospice des incurables (Vannes)

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Registre matricule du personnel

Cote : 24 HDEPOT 2 3 à 10

Période : 1891 - 1934

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1904-1908

Cote : 24 HDEPOT 2 6

Période : 1904 - 1908

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1919-1926

Cote : 24 HDEPOT 2 9

Période : 1919 - 1926

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1926-1934

Cote : 24 HDEPOT 2 10

Période : 1926 - 1934

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Retraites : réglementation et situations du compte du fonds de pensions de retraite.

Cote : 24 HDEPOT 2 16

Période : 1919 - 1934

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Attribution de distinctions honorifiques : notices individuelles et correspondance.

Cote : 24 HDEPOT 2 19

Période : 1927 - 1933

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Administration générale

Cote : 24 HDEPOT 2 22 à 56

Période : 1802 - 1938

Fonds : Hôpitaux de Vannes
16 janvier 1812 - 16 juillet 1832

Cote : 24 HDEPOT 2 24

Période : 1812 - 1832

Fonds : Hôpitaux de Vannes
5 février 1847 - 22 décembre 1848

Cote : 24 HDEPOT 2 29

Période : 1847 - 1848

Fonds : Hôpitaux de Vannes
12 octobre 1867 - 1 er février 1873

Cote : 24 HDEPOT 2 34

Période : 1867 - 1873

Fonds : Hôpitaux de Vannes
27 novembre 1893 - 18 mai 1903

Cote : 24 HDEPOT 2 40

Période : 1893 - 1903

Fonds : Hôpitaux de Vannes
22 mars 1921 - 2 juin 1931

Cote : 24 HDEPOT 2 43

Période : 1921 - 1931

Fonds : Hôpitaux de Vannes
16 juin 1931 - 25 avril 1938

Cote : 24 HDEPOT 2 44

Période : 1931 - 1938

Fonds : Hôpitaux de Vannes
27 août 1909 - 6 février 1912

Cote : 24 HDEPOT 2 47

Période : 1909 - 1912

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Relations avec les congrégations religieuses : traités, extraits de délibérations et correspondance.

Cote : 24 HDEPOT 2 48

Période : 1803 - 1933

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Contentieux avec l'administration de la guerre pour le remboursement de frais engagés pour les bâtiments occupés...

Cote : 24 HDEPOT 2 51

Période : 1874 - 1892

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1861-1876

Cote : 24 HDEPOT 2 59

Période : 1861 - 1876

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1912-1918

Cote : 24 HDEPOT 2 62

Période : 1912 - 1918

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses

Cote : 24 HDEPOT 2 65 à 66

Période : 1851 - 1934

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1851-1879

Cote : 24 HDEPOT 2 65

Période : 1851 - 1879

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1882-1934

Cote : 24 HDEPOT 2 66

Période : 1882 - 1934

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Comptabilité du receveur

Cote : 24 HDEPOT 2 71 à 324

Période : 1830 - 1943

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Carnet des titres de recettes et des dépenses à payer sur plusieurs années.

Cote : 24 HDEPOT 2 72

Période : 1901 - 1926

Fonds : Hôpitaux de Vannes
Récépissés de mouvement de fonds.

Cote : 24 HDEPOT 2 76

Période : 1931 - 1934

Fonds : Hôpitaux de Vannes
1851

Cote : 24 HDEPOT 2 80

Période : 1851 - 1851

Fonds : Hôpitaux de Vannes

Morbihan. Hospice des incurables (Vannes)

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