Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan. EPSM (Saint-Avé)

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Population

Cote : 20 H DEPOT 3/1-186

Période : 1965 - 2003

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Mars 1970 - avril 1972

Cote : 20 H DEPOT 3/1

Période : 1970 - 1972

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Mai 1972 - décembre 1974

Cote : 20 H DEPOT 3/2

Période : 1972 - 1974

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Janvier 1975 - décembre 1977

Cote : 20 H DEPOT 3/3

Période : 1975 - 1977

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Janvier 1978 - décembre 1979

Cote : 20 H DEPOT 3/4

Période : 1978 - 1979

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Novembre 1972 - décembre 1974

Cote : 20 H DEPOT 3/9

Période : 1972 - 1974

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Janvier 1980 - décembre 1981

Cote : 20 H DEPOT 3/12

Période : 1980 - 1981

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Femmes

Cote : 20 H DEPOT 3/19-35

Période : 1970 - 1989

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Service fermé

Cote : 20 H DEPOT 3/19-26

Période : 1970 - 1989

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Avril 1972 - décembre 1974

Cote : 20 H DEPOT 3/20

Période : 1972 - 1974

Fonds : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé

Morbihan. EPSM (Saint-Avé)

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