Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté de ville (Pontivy, Morbihan, France)

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Temporel.

Cote : 16 HDEPOT 1 1

Période : 1674 - 1674

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
Règlement.

Cote : 16 HDEPOT 1 4

Période : 1673 - 1673

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
B. Titres de propriété : donations, échanges, acquisitions. - Terres, maisons, cens, rentes. - Registre concernant les biens, les revenus, l...

Cote : 16 HDEPOT 1 1 à 3

Période : 1537 - 1788

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
Biens et rentes.

Cote : 16 HDEPOT 1 2

Période : 1608 - 1788

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
E. Administration de l'établissement. - Délibérations, nominations, règlements. - Budgets et comptes, état des recettes et dépenses. - Écono...

Cote : 16 HDEPOT 1 4

Période : 1673 - 1673

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
Droit de papegault.

Cote : 16 HDEPOT 1 3

Période : 1537 - 1770

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
F. Registres d'entrée et de sortie des personnes admises dans l'établissement. - Religieux et religieuses. - Service intérieur. - Domestique...

Cote : 16 HDEPOT 1 5

Période : 1717 - 1717

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
Installation de sœurs de la Société de Saint-Thomas de Villeneuve et organisation de l'hôpital.

Cote : 16 HDEPOT 1 5

Période : 1717 - 1717

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
H. Papiers et correspondances diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes

Cote : 16 HDEPOT 1 6 à 8

Période : 1711 - 1799

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)
Déclaration de biens effectuée par Jan Henrio auprès de la communauté de ville de Pontivy (1711, 23 avril).

Cote : 16 HDEPOT 1 6

Période : 1711 - 1711

Fonds : Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)

Communauté de ville (Pontivy, Morbihan, France)

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