Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maîtrise des Eaux-et-Forêts (Vannes, Morbihan, France)

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Exercice 1778.

Cote : 13 B 3

Période : 1778 - 1778

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Exercice 1783.

Cote : 13 B 8

Période : 1783 - 1783

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Exercice 1787.

Cote : 13 B 11

Période : 1787 - 1787

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Greffe

Cote : 13 B 16

Période : 1776 - 1779

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Aménagement et assiette des bois. Ventes.

Cote : 13 B 2

Période : 1771 - 1790

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Registres des recettes et dépenses concernant l'adjudication des bois

Cote : 13 B 3-13

Période : 1778 - 1789

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Exercice 1779.

Cote : 13 B 4

Période : 1779 - 1779

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Exercice 1780.

Cote : 13 B 5

Période : 1780 - 1780

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Exercice 1782.

Cote : 13 B 7

Période : 1782 - 1782

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes
Émoluments, amendes, déclarations.

Cote : 13 B 16

Période : 1776 - 1779

Fonds : Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes

Maîtrise des Eaux-et-Forêts (Vannes, Morbihan, France)

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