Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belle-Île. Internat professionnel d'éducation surveillée

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Administration générale

Cote : 1747 W 1-48

Période : 1948 - 1998

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Fonctionnement

Cote : 1747 W 1-7

Période : 1953 - 1980

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Notes de service.

Cote : 1747 W 1

Période : 1953 - 1977

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Association d'action éducative de Belle-Île : demandes de subventions, comptes de gestion et comptes rendus d'activité.

Cote : 1747 W 2

Période : 1960 - 1976

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Rapports annuels d'activité.

Cote : 1747 W 3

Période : 1960 - 1977

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Organigramme.

Cote : 1747 W 4

Période : 1962 - 1962

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Réunions des directeurs d'établissement : comptes rendus.

Cote : 1747 W 5

Période : 1973 - 1976

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Rapports du directeur sur les incidents et les difficultés rencontrées avec le personnel.

Cote : 1747 W 6

Période : 1975 - 1977

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Fermeture de l'établissement et réaffectation des agents.

Cote : 1747 W 7

Période : 1977 - 1980

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée
Personnel

Cote : 1747 W 8-37

Période : 1948 - 1998

Fonds : Institution publique d'éducation surveillée

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