Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parti des travailleurs (France)

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Divers organisations ou Rassemblement de Gauche années 1990 et 2000

Cote : 1-JRC-8G

Période : 1935 - 2005

Fonds : Fonds Jean-René Chauvin
XXXVème Congrès (Décembre 1990)

Période : 1990 - 1990

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Stéphane Just
Fondation du Parti des travailleurs (Novembre 1991) par le PCI

Période : 1947 - 1996

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Stéphane Just
Mouvement pour un parti des travailleurs (MPPT) (1) - Fondation

Cote : AFN536A01-AFN536A16

Période : 1980 - 1989

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Mouvement pour un parti des travailleurs (MPPT) (2) - Campagnes générales

Cote : AFN537A01-AFN537A18

Période : 1980 - 1989

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Dossier 2. 1977-1988. OCI et MPPT. Tracts et pièces diverses

Période : 1977 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la BDIC

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