Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fumat, Claude-Maurice

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Minutes

Période : 1586 - 1948

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Janv. - juin 1865

Cote : 3 E 236/573

Période : 1865 - 1865

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Oct. - déc. 1865

Cote : 3 E 236/575

Période : 1865 - 1865

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Janv. - août 1869

Cote : 3 E 236/582

Période : 1869 - 1869

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Sept.-déc. 1871

Cote : 3 E 300/23

Période : 1871 - 1871

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Nov.-déc. 1872

Cote : 3 E 300/26

Période : 1872 - 1872

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Sept.-déc. 1874

Cote : 3 E 300/30

Période : 1874 - 1874

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Janv.-août 1876

Cote : 3 E 300/33

Période : 1876 - 1876

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
Sept.-déc. 1876

Cote : 3 E 300/34

Période : 1876 - 1876

Fonds : Notaires du canton d'Allanche
28 août 1864-1879

Cote : 8 U 55

Fonds : Notaires du canton d'Allanche

Fumat, Claude-Maurice

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